Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MASSILLY FRANCE
/
EUROTWIST
Marque expirée - Marque en non vigueur

EUROTWIST
MASSILLY FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1542330
Date de dépôt :
20/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/07/2019
EUROTWIST de MASSILLY FRANCE

Présentation de la marque EUROTWIST

Déposée le 20 juillet 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MASSILLY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROTWIST »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MASSILLY FRANCE domicilié(e) 389 rue Pierre Bindschedler - 71250 - MASSILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 585 458 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35 rue de la Paroisse B.P. 20513 - 78005 - VERSAILLES CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EUROTWIST est expirée depuis le 20 juillet 2019.

MASSILLY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FAMILIA , FAMILIA TWIST , SIMPLEX , FAMILIA WISS


MASSILLY FRANCE, Société par actions simplifiée - 389 rue Pierre Bindschedler - 71250 - MASSILLY - France - SIREN 403585458


CABINET MOUTARD - 35 rue de la Paroisse B.P. 20513 - 78005 - VERSAILLES CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 22 avril 1999 n°2143380 - Publication au BOPI 1999-04-22

Inscription le 30 mars 1999 - Changement d'adresse n°274804 - Publication au BOPI 1999-03-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Inscription le 30 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274805 - Publication au BOPI 1999-03-30

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2009 n°2404769 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-16

Capsules de bouchage pour récipients divers

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.